Marque enregistrée - Marque en vigueur

S&C FRANCE
HG TECH, SARL

Numéro de dépôt :
4323860
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2026
S&C FRANCE de HG TECH

Présentation de la marque S&C FRANCE

Déposée le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HG TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S&C FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HG TECH domicilié(e) LA Héteillère - 53230 - COURBEVEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 182 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Heulot Guillaume domicilié(e) La heteillere - 53230 - COURBEVEILLE - France.

La marque S&C FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S&C FRANCE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

HG TECH a également déposé les autres marques suivantes : HG TECH , S&C , COMPACT SCREENERS


HG TECH, SARL - LA Héteillère - 53230 - COURBEVEILLE - France - SIREN 753182724


M. Heulot Guillaume - La heteillere - 53230 - COURBEVEILLE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Machines agricoles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Véhicules ; chariots de manutention ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.